Mentions légales

1. Propriété du site web www.optimease.eu

Optim’Ease
Société par Actions Simplifiée à capital variable de 20.000 € (mise à jour des statuts en cours)
Espace Européen de l’Entreprise
11 rue de la Haye
67300 Schiltigheim
SIRET : 831 530 423 RCS STRASBOURG – NAF/APE :

2. Responsable de la publication

Didier Aït, président d’Optim’Ease

3. Hébergement du site

Coraxis
11 rue de la Haye
67300 Schiltigheim
www.coraxis.fr 

4. Objectifs du site www.optimease.eu

Le site www.optimease.eu a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les produits et services proposés par Optim’Ease, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.optimease.eu.

5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web www.optimease.eu appartient exclusivement à Optim’Ease. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

En naviguant sur le site www.optimease.eu, l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

6. Données personnelles, respect de la vie privée et des libertés

Toute information recueillie sur le site web www.optimease.eu se fait dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme.

Optim’Ease s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon que ce soit (vente, échange, prêt, location, don).

 

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en renseignant le présent sur le site.

7. Droit applicable, attribution de juridiction et lois concernées

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.optimease.eu est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Strasbourg.

Le site web www.optimease.eu est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

8. Crédits photos

Didier Aït
Stock Photo Secrets : ING_18989_06464.jpg

9. Création du site

Conception graphique et éditoriale : Delphine Kieffer, Optim’Ease

Réalisation technique et maintenance : Sophie Perrin, Optim’Ease